Le CHSCT est généralement présent dans une entreprise avec, au moins, 50 salariés. Sa principale mission consiste à veiller à la protection de la santé et de la sécurité de chacun des salariés. Il appartient aussi à ce comité de trouver les bons moyens pour améliorer les conditions de travail. Les motivations des salariés reposent donc sur le travail du CHSCT.

La mise en place du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Le CHSCT, constitué d’une délégation du personnel, dispose des moyens lui permettant d’assurer à la meilleure manière sa mission. Dans la mesure où ce comité est absent, ses missions sont assurées par les délégués du personnel. Parmi les principaux rôles du CHSCT se distinguent, en effet, l’analyse des risques professionnels auxquels les travailleurs peuvent s’exposer et le contrôle du respect des législations selon le cas. Les missions de ce comité tournent, ainsi, autour de la protection de la sécurité et de la santé de chacun des salariés. Il assure la protection de certains travailleurs contre toutes formes de harcèlement sexuel ou moral. En cas de maladies professionnelles ou d’accidents de travail, le CHSCT se charge de l’analyse des situations dans les meilleurs délais. À noter qu’en l’absence de ce comité, ces différentes missions sont confiées aux délégués du personnel.

Fonctionnement du CHSCT

Le CHSCT est une branche qui se réunit une fois tous les trois mois pour les biens de tous les salariés. D’une manière générale, c’est le chef de l’établissement qui convoque les membres à participer à chaque réunion. À la suite d’éventuels accidents graves ou d’une demande motivée d’au moins deux des adhérents, une réunion peut aussi avoir lieu. Pour permettre au CHSCT de mener à bien ses missions, le chef de l’entreprise lui fournit les informations relatives à ses missions ainsi que les moyens leur permettant d’organiser ses déplacements et réunions.